Lois & Déontologie éthique
des sites Internet U.M.C.
Plus de 10 000 pages (soit 950 Mo)
Environ 50 000 visiteurs/mois |
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L’éditeur responsable du site est :
UNION DES MAISONS DE CHAMPAGNE (UMC)
Groupement associatif syndical fondé en 1882
Statuts conformes à la Loi de 1884 - APE 9412Z - Siret : 780 428 777 00012
Siège social : 1 rue Marie Stuart - BP 2185 - 51081 Reims Cedex
Tél. : (33) -326 47 26 89 - Fax : (33) -326 47 48 44
Liste des Présidents et Directeurs.
L’objet non commercial du site vise à l’INFORMATION objective d’un public majeur (et donc conscient des dangers pour la santé de tout abus d’alcool).Divers documents historiques et informations actualisées sont de véracité contrôlée et représentent plus de 10 000 pages (soit 950 Mo), consacrées en particulier aux sujets suivants :
- informations touristiques et historiques sur les visites de caves et crayères,
- descriptif des terroirs et production des raisins,
- process d’élaboration du vin,
- mode de dégustation (modérée) du Champagne,
- Histoire, Evènements, Arts & Lettres et autres thèmes divers.
La consultation du site www.umc.fr est possible sans avoir à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel (âge, sexe, nationalité, etc.) qui n’est jamais sollicitée sur le site.
L’objectif du site exclut toute notion de publicité directe ou promotion du ressort exclusif de chacune des Maisons adhérentes.
Le site de l'UMC et ses annexes ne comportent donc aucune proposition commerciale, et l'UMC ne communique aucun renseignement personnel sur l’origine des milliers de connections reçues chaque jour sur ses sites, pas même à ses Maisons adhérentes.
Le nombre des connections d'internautes qui nous font l'honneur chaque JOUR de visiter notre site s'élève, en moyenne à 1 500.
Nous sommes heureux de vous compter parmi
nos visiteurs intéressés par les diverses informations proposées sur notre site sur la Champagne, ses Maisons et leurs Grandes Marques.
Conception, réalisation et actualisation du site sont réalisées depuis les années 1980, au sein de l'UMC.
- Textes et gestion sont du ressort exclusif des collaborateurs UMC assistés depuis l’origine par de jeunes stagiaires étudiants en informatique (successivement : Quentin Thiaucourt, Maxime Rameix, Jérôme Cressiot, Stéphane N’Guyen, Arnaud Cornu, Aymeric Brugnon, Pierre-Antoine de Amorin).
- Technique et design artistique ont été réalisés par la PME Sirtem et le Studio Mitsuné.
L’UMC remercie Ecrivains, Historiens et Photographes ayant généreusement accepté d’offrir leurs Œuvres au libre accès du public sur le site UMC, et en particulier :
- le Colonel François Bonal, Eric Glâtre, Patrick Demouy, Jacques Mambret, Yann Harlaut, pour l’Encyclopédie du champagne,
- le Docteur Tran-Ky pour les effets du champagne sur la santé,
- Alain Tricot pour le site Cathédrale de Champagne,
- Gérard Hartmann, Serge Leroy, et Alain Jacquart pour le site Champagne berceau de l’aviation du Monde.
Toute erreur ou imprécision qui nous serait signalée ferait l’objet d’un examen attentif suivi, en cas de besoin, d’une correction appropriée.
Tout signalement de texte ou image susceptible de contestation au regard du
droit de la propriété intellectuelle serait immédiatement supprimé dans l’attente d’un examen définitif, sachant que l’UMC a contribué à la fin du XIXe siècle à la création de l'Union des Fabricants qui œuvre depuis cette date, à la protection mondiale de la propriété industrielle et intellectuelle.
Le site Internet et les présentes Conditions Générales sont soumis au droit français et sont rédigés en français, sachant que les pages en langues étrangères ne sont que des traductions aussi fidèles que possible au texte de référence en français.
L’utilisation des textes ou images présentées est possible, en particulier par tous les sites ayant un simple objectif d’information historique sans but lucratif. Elle suppose une sollicitation d'accord préalable à demander par écrit (cf. email en haut de page) à l'UMC qui attire l’attention des utilisateurs sur l’existence de nombreux textes, dessins, photos ou design protégés par la législation sur le
droit d'auteurs, les dessins et modèles ou le droit des marques (en particulier les Grandes Marques de champagne).
Les éléments ainsi protégés sont la propriété de l'UMC ou de tiers ayant autorisé l'UMC à les exploiter (notamment les Grandes Marques de champagne adhérentes).
Textes et images présentés sur le site UMC sont rarement propriété exclusive de l'UMC, mais de nombreux Tiers ayant autorisé l'UMC à les exploiter (en particulier, ses Grandes Marques de champagne adhérentes).
En conséquence :
- toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales, sans l'autorisation écrite préalable de l'UMC, est interdite, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d'emprisonnement et de
150 000 euros d'amende ;
- toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, ne peut être autorisée par l'UMC qu'en ce qui la concerne elle-même (sans engagement aucun sur les droits éventuels de Tiers, et y compris ses Grandes Marques de Champagne adhérentes) et à la condition supplémentaire de ne jamais être utilisée à des fins commerciales (directes ou indirectes) mais exclusivement dans un but culturel ou d'information pour lequel elle aura été sollicitée ;
- afin d'éviter toute possibilité d'utilisation commerciale d'images du site UMC, une autorisation de reproduction ne sera accordée qu'avec une résolution réduite, inexploitable pour un tirage sur papier.
Certains liens hypertexte peuvent avoir été mis en place sans autorisation préalable. Dans tous les cas, (même en cas de liens autorisés et réciproques), l'UMC n’exerce aucun contrôle du contenu des sites avec lesquels existent des liens. L’UMC ne peut donc en aucun cas être tenu responsable des textes, images, produits et/ou services proposés sur les sites auxquels le site www.umc.fr se trouverait lié par des liens hypertextes.
L’accès à certains GUIDES est réservé aux Grandes Marques de Champagne et à leurs Maisons.
Pour obtenir l’accès aux informations de ces Guides vous devez solliciter un code d’accès et mot de passe.
Code d’accès et mot de passe sont strictement personnels et vous en assurez la responsabilité et l’utilisation UNIQUE.
Un mécanisme de radiation immédiate automatique a été installé pour couper tout accès multiple avec un code identique.
La consultation de site www.umc.fr se réalise à votre initiative et donc sous votre seule et entière responsabilité.
L'UMC ne peut être tenue pour responsable de dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.
Toutes ces dispositions légales, et/ou déontologiques sont également applicables à tous les sites annexes U.M.C. consacrés à des Thèmes particuliers :
UMC 06/2009
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